Date de dernière mise à jour : 16/11/2025
Les présentes dispositions définissent les Conditions Générales d’Utilisation du site « https://www.isabelle-clement-photographe.fr« , dénommé ci-après « Le Site ».
Conformément aux « Mentions légales », le Site est exploité par Isabelle CLEMENT (EI), ci-après dénommé « L’Éditeur ».
Le Site propose également une boutique en ligne, régie par des Conditions Générales de Vente (CGV) définies ici.
1. Description du Site
Sur le Site « https://www.isabelle-clement-photographe.fr« , Isabelle CLEMENT présente son travail de photographe professionnelle au travers de photographies du monde vivant qui nous entoure (insectes, oiseaux…), de son actualité, et de blogs. Une boutique en ligne permet d’acheter des tirages, ainsi que son ouvrage « Nature, écrin de beautés », publié en 2023.
2. Accès et disponibilité
2.1 L’accès au Site est libre et gratuit. Toutefois, les informations contenues sur le Site sont strictement réservées à l’usage personnel et privé des Internautes.
Il est notamment interdit d’utiliser tout robot, araignée (spider), etc. et plus généralement tout procédé automatique pour accéder, aspirer et/ou extraire les données figurant sur le Site.
Conformément aux dispositions de la loi du 1er août 2000 et de celles du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance préalablement à l’utilisation du Site de manière pleine et entière, de l’ensemble des règles qui lui sont opposables au travers des présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter dans leur intégralité.
2.2 L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’événements hors du contrôle de l’Éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, l’Éditeur ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
2.3 L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens matériels et humains nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser en toute sécurité, et s’engage à vérifier que sa configuration informatique est exempte de virus et en parfait état de fonctionnement.
3. Responsabilité
3.1 L’Éditeur s’efforce d’offrir aux utilisateurs du Site (ci-après « Utilisateurs »), sur le Site, l’information présentée sur le monde vivant la plus fiable et qualitative qui soit. L’Éditeur ne garantit pas cependant l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site, ni la conformité de ladite information avec l’utilisation que souhaite en faire l’Utilisateur.
En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’Éditeur ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
3.2 L’Éditeur n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’Utilisateur suite à son accès au présent Site, navigation, exploitation, visualisation (utilisation) ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons…).
Il ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un e-mail, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.
3.3 L’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre des fichiers qui contiennent des virus ou tout autre fonction contaminatrice ou destructrice. L’Utilisateur s’engage en utilisant le Site, à ne pas enregistrer ou transmettre des fichiers qui contiennent des virus ou tout autre fonction contaminatrice ou destructrice, à ne pas utiliser d’informations fausses ou d’informations de tiers, à ne pas porter atteinte aux droits des tiers, et plus largement à ne pas faire une utilisation du Site pouvant donner lieu à une quelconque poursuite civile ou criminelle selon les lois en vigueur. L’Utilisateur garantie L’Éditeur contre toute poursuite dont cette dernière pourrait faire l’objet à ce titre.
3.4 L’Éditeur n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
3.5 L’Utilisateur a conscience que ce Site appartient à l’Éditeur et que toute utilisation frauduleuse ou diffamatoire des données faite dans l’intention de nuire ou ne respectant pas le principe de confidentialité des données qui s’y trouve, est proscrite et pourra être poursuivie par toutes voies de droit.
4. Propriété intellectuelle
Isabelle CLEMENT, en sa qualité d’Éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé aux seules fins de navigation sur le Site, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
4.1 Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, en particulier les photographies, et aussi les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à Isabelle CLEMENT ou à des tiers ayant autorisé L’Éditeur à les exploiter.
L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’Éditeur, quelque photographie, texte, titre, application, logiciel, logo, image, charte graphique, marque, information ou illustration du Site, lequel doit être utilisé pour un usage strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’Utilisateur s’engage notamment à ne pas procéder à l’extraction de tout ou partie du Site aux fins d’importation et de stockage des contenus et de la base de données du Site.
4.2 Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, écrite et expresse. L’Éditeur ne saurait être responsable de l’accès par les Internautes par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
L’Internaute ne peut pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur du Site. En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation. En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au Site devront être retirés à première demande de l’Éditeur.
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte ou pointer vers le Site par quelque méthode que ce soit, vous devez prendre contact avec le responsable du Site.
Les liens hypertextes mis en place sur le Site ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de ce dernier ni quant à leur contenu, ni aux produits ou services qui y sont décrits et qui sont disponibles sur ces autres sites ou à partir de ces autres sites.
5. Protection des données personnelles
L’Éditeur du Site respecte les obligations de sécurité et de confidentialité des données personnelles de l’Utilisateur, en conformité avec le Règlement Général sur les Données Personnelles (RGPD).
L’Utilisateur du Site est invité à consulter la page « Politique de confidentialité » pour plus d’information.
6. Cookies
L’Utilisateur du Site est invité à consulter la page gestion des cookies, pour plus d’information concernant l’utilisation des cookies sur le Site.
7. Contact
Pour toute question sur l’Utilisation du Site, vous pouvez contacter la responsable du Site par :
– courriel électronique (à privilégier) : contact@isabelle-clement-photographe.fr,
– téléphone : 06 89 93 64 87.
8. Modification(s) des Conditions Générales d’Utilisation
8.1 Le Site, ainsi que la structure et les services proposés au sein de ce dernier, sont susceptibles de modifications et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.
8.2 L’Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les Parties, et seule la dernière version en ligne fera foi entre celles-ci.
8.3 Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les parties.